Conditions Générales de Vente (CGV) – QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités applicables à l’achat de matériel informatique, accessoires, périphériques et équipements électroniques sur le site quercy-informatique.com (ci-après dénommé le « Site »), exploité par QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL.
Ces conditions sont accessibles à tout moment sur le Site et sont réputées lues et acceptées sans réserve par le client lors de la validation de sa commande.
1. Identité de l’entreprise
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL est une Société à Responsabilité Limitée (SARL), immatriculée sous le numéro SIREN 401 817 549, ayant son siège social à :
Email : support@quercy-informatique.com
Address: LE PUY DE LA BROUSSETTE, 46600 CESSENSAC-SARRAAC, France.
Code APE / NAF : 524Z – Commerces de détail divers en magasin spécialisé
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
2. Produits
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL propose à la vente : 💻 Ordinateurs & Tablettes – Pour les besoins professionnels, scolaires ou personnels. 🎧 Casques, périphériques & accessoires – Pour une expérience informatique optimisée. 📸 Caméras & sécurité – Pour surveiller et protéger vos espaces. 🎮 Matériel Gaming – Performances, confort et immersion pour joueurs exigeants. 🔧 Services de maintenance et d’installation – Assistance technique et configuration sur demande.
📌 Disponibilité : Les stocks sont mis à jour régulièrement. Si un produit devient indisponible après validation de commande, le client sera informé et pourra choisir entre un remboursement ou un produit équivalent.
3. Commandes
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
📌 Garantie légale : Tous les produits bénéficient d’une garantie de conformité de 12 mois.
🔧 SAV : Assistance par email/téléphone. Les produits défectueux seront réparés ou remplacés après examen.
7. Droit de Rétractation
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
Délai de traitement : 1 à 2 jours ouvrables (du lundi au vendredi) Délai de transit : 3 à 5 jours ouvrables (du lundi au vendredi) heure de coupure des commandes : 14h00 (GMT+01:00) Heure normale d’Europe centrale (Paris)
📦 Mode : Livraison à domicile ou point relais via transporteurs partenaires.
📌 Réception : Le client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de dommage, signaler sous 48h au transporteur.
6. Garanties et Service Après-Vente
📌 Garantie légale : Tous les produits bénéficient d’une garantie de conformité de 12 mois.
🔧 SAV : Assistance par email/téléphone. Les produits défectueux seront réparés ou remplacés après examen.
7. Droit de Rétractation
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
Délai de traitement : 1 à 2 jours ouvrables (du lundi au vendredi) Délai de transit : 3 à 5 jours ouvrables (du lundi au vendredi) heure de coupure des commandes : 14h00 (GMT+01:00) Heure normale d’Europe centrale (Paris)
📦 Mode : Livraison à domicile ou point relais via transporteurs partenaires.
📌 Réception : Le client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de dommage, signaler sous 48h au transporteur.
6. Garanties et Service Après-Vente
📌 Garantie légale : Tous les produits bénéficient d’une garantie de conformité de 12 mois.
🔧 SAV : Assistance par email/téléphone. Les produits défectueux seront réparés ou remplacés après examen.
7. Droit de Rétractation
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
Virement bancaire
Paiement en plusieurs fois (si proposé)
📌 Sécurisation : Transactions sécurisées par protocole SSL.
📌 Facture : Envoyée par email après confirmation de commande.
5. Livraison
Délai de traitement : 1 à 2 jours ouvrables (du lundi au vendredi) Délai de transit : 3 à 5 jours ouvrables (du lundi au vendredi) heure de coupure des commandes : 14h00 (GMT+01:00) Heure normale d’Europe centrale (Paris)
📦 Mode : Livraison à domicile ou point relais via transporteurs partenaires.
📌 Réception : Le client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de dommage, signaler sous 48h au transporteur.
6. Garanties et Service Après-Vente
📌 Garantie légale : Tous les produits bénéficient d’une garantie de conformité de 12 mois.
🔧 SAV : Assistance par email/téléphone. Les produits défectueux seront réparés ou remplacés après examen.
7. Droit de Rétractation
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
💳 Paiements acceptés :
Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
Virement bancaire
Paiement en plusieurs fois (si proposé)
📌 Sécurisation : Transactions sécurisées par protocole SSL.
📌 Facture : Envoyée par email après confirmation de commande.
5. Livraison
Délai de traitement : 1 à 2 jours ouvrables (du lundi au vendredi) Délai de transit : 3 à 5 jours ouvrables (du lundi au vendredi) heure de coupure des commandes : 14h00 (GMT+01:00) Heure normale d’Europe centrale (Paris)
📦 Mode : Livraison à domicile ou point relais via transporteurs partenaires.
📌 Réception : Le client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de dommage, signaler sous 48h au transporteur.
6. Garanties et Service Après-Vente
📌 Garantie légale : Tous les produits bénéficient d’une garantie de conformité de 12 mois.
🔧 SAV : Assistance par email/téléphone. Les produits défectueux seront réparés ou remplacés après examen.
7. Droit de Rétractation
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
💶 Prix : Affichés en euros TTC. Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation.
💳 Paiements acceptés :
Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
Virement bancaire
Paiement en plusieurs fois (si proposé)
📌 Sécurisation : Transactions sécurisées par protocole SSL.
📌 Facture : Envoyée par email après confirmation de commande.
5. Livraison
Délai de traitement : 1 à 2 jours ouvrables (du lundi au vendredi) Délai de transit : 3 à 5 jours ouvrables (du lundi au vendredi) heure de coupure des commandes : 14h00 (GMT+01:00) Heure normale d’Europe centrale (Paris)
📦 Mode : Livraison à domicile ou point relais via transporteurs partenaires.
📌 Réception : Le client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de dommage, signaler sous 48h au transporteur.
6. Garanties et Service Après-Vente
📌 Garantie légale : Tous les produits bénéficient d’une garantie de conformité de 12 mois.
🔧 SAV : Assistance par email/téléphone. Les produits défectueux seront réparés ou remplacés après examen.
7. Droit de Rétractation
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
💶 Prix : Affichés en euros TTC. Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation.
💳 Paiements acceptés :
Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
Virement bancaire
Paiement en plusieurs fois (si proposé)
📌 Sécurisation : Transactions sécurisées par protocole SSL.
📌 Facture : Envoyée par email après confirmation de commande.
5. Livraison
Délai de traitement : 1 à 2 jours ouvrables (du lundi au vendredi) Délai de transit : 3 à 5 jours ouvrables (du lundi au vendredi) heure de coupure des commandes : 14h00 (GMT+01:00) Heure normale d’Europe centrale (Paris)
📦 Mode : Livraison à domicile ou point relais via transporteurs partenaires.
📌 Réception : Le client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de dommage, signaler sous 48h au transporteur.
6. Garanties et Service Après-Vente
📌 Garantie légale : Tous les produits bénéficient d’une garantie de conformité de 12 mois.
🔧 SAV : Assistance par email/téléphone. Les produits défectueux seront réparés ou remplacés après examen.
7. Droit de Rétractation
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
📌 Modification ou annulation : Possible uniquement avant expédition.
📌 Refus de commande : QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL se réserve le droit de refuser une commande en cas de :
Litige en cours avec le client
Non-paiement d’une commande précédente
Usage frauduleux du site
4. Prix et Modalités de Paiement
💶 Prix : Affichés en euros TTC. Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation.
💳 Paiements acceptés :
Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
Virement bancaire
Paiement en plusieurs fois (si proposé)
📌 Sécurisation : Transactions sécurisées par protocole SSL.
📌 Facture : Envoyée par email après confirmation de commande.
5. Livraison
Délai de traitement : 1 à 2 jours ouvrables (du lundi au vendredi) Délai de transit : 3 à 5 jours ouvrables (du lundi au vendredi) heure de coupure des commandes : 14h00 (GMT+01:00) Heure normale d’Europe centrale (Paris)
📦 Mode : Livraison à domicile ou point relais via transporteurs partenaires.
📌 Réception : Le client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de dommage, signaler sous 48h au transporteur.
6. Garanties et Service Après-Vente
📌 Garantie légale : Tous les produits bénéficient d’une garantie de conformité de 12 mois.
🔧 SAV : Assistance par email/téléphone. Les produits défectueux seront réparés ou remplacés après examen.
7. Droit de Rétractation
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
📌 Modification ou annulation : Possible uniquement avant expédition.
📌 Refus de commande : QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL se réserve le droit de refuser une commande en cas de :
Litige en cours avec le client
Non-paiement d’une commande précédente
Usage frauduleux du site
4. Prix et Modalités de Paiement
💶 Prix : Affichés en euros TTC. Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation.
💳 Paiements acceptés :
Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
Virement bancaire
Paiement en plusieurs fois (si proposé)
📌 Sécurisation : Transactions sécurisées par protocole SSL.
📌 Facture : Envoyée par email après confirmation de commande.
5. Livraison
Délai de traitement : 1 à 2 jours ouvrables (du lundi au vendredi) Délai de transit : 3 à 5 jours ouvrables (du lundi au vendredi) heure de coupure des commandes : 14h00 (GMT+01:00) Heure normale d’Europe centrale (Paris)
📦 Mode : Livraison à domicile ou point relais via transporteurs partenaires.
📌 Réception : Le client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de dommage, signaler sous 48h au transporteur.
6. Garanties et Service Après-Vente
📌 Garantie légale : Tous les produits bénéficient d’une garantie de conformité de 12 mois.
🔧 SAV : Assistance par email/téléphone. Les produits défectueux seront réparés ou remplacés après examen.
7. Droit de Rétractation
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.
🛒 Processus de commande :
Le client sélectionne ses produits et les ajoute à son panier.
Il valide sa commande après acceptation des CGV.
Le paiement est effectué via l’un des moyens proposés.
Un email de confirmation est envoyé avec les détails de la commande et la facture.
📌 Modification ou annulation : Possible uniquement avant expédition.
📌 Refus de commande : QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL se réserve le droit de refuser une commande en cas de :
Litige en cours avec le client
Non-paiement d’une commande précédente
Usage frauduleux du site
4. Prix et Modalités de Paiement
💶 Prix : Affichés en euros TTC. Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation.
💳 Paiements acceptés :
Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
Virement bancaire
Paiement en plusieurs fois (si proposé)
📌 Sécurisation : Transactions sécurisées par protocole SSL.
📌 Facture : Envoyée par email après confirmation de commande.
5. Livraison
Délai de traitement : 1 à 2 jours ouvrables (du lundi au vendredi) Délai de transit : 3 à 5 jours ouvrables (du lundi au vendredi) heure de coupure des commandes : 14h00 (GMT+01:00) Heure normale d’Europe centrale (Paris)
📦 Mode : Livraison à domicile ou point relais via transporteurs partenaires.
📌 Réception : Le client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de dommage, signaler sous 48h au transporteur.
6. Garanties et Service Après-Vente
📌 Garantie légale : Tous les produits bénéficient d’une garantie de conformité de 12 mois.
🔧 SAV : Assistance par email/téléphone. Les produits défectueux seront réparés ou remplacés après examen.
7. Droit de Rétractation
📌 Délai : 14 jours à compter de la réception du produit.
📌 Conditions :
Produit non utilisé, dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client sauf erreur de notre part
📌 Remboursement : Effectué sous 10 jours après réception et vérification du retour.
8. Responsabilité
QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL ne pourra être tenu responsable pour :
Mauvais usage ou montage du produit
Dommages indirects
Interruptions temporaires du site
La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
9. Modification des CGV
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
10. Loi Applicable et Juridiction
📌 Droit applicable : Droit français.
📌 Litiges : Le tribunal compétent est celui du siège social de QUERCY INFORMATIQUE ET MATÉRIEL. Une solution amiable sera recherchée en priorité.